Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site « La Boutique Maurice Radio Libre » les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le site « La Boutique Maurice Radio Libre », accessible à l’adresse [URL complète du site], est édité par :

LE CLUB MAURICE RADIO LIBRE
Association loi 1901 déclarée
Siège social : MDA du 12 – boîte 23B – 181 Avenue Daumesnil – 75012 Paris
SIREN : 482 267 259
SIRET du siège : 482 267 259 00018
Code NAF / APE : 5911A – Production de films et de programmes pour la télévision
E‑mail : maurice@mauriceradiolibre.com

Directeur / directrice de la publication : [nom et prénom du responsable éditorial, par exemple le président ou la personne en charge du site].

Hébergement

Le site « La Boutique Maurice Radio Libre » est hébergé sur des serveurs situés en Union européenne, par un prestataire d’hébergement professionnel, conformément aux exigences légales en matière de sécurité et de protection des données.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site « La Boutique Maurice Radio Libre » (textes, images, logos, photographies, vidéos, sons, graphismes, arborescence, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de LE CLUB MAURICE RADIO LIBRE ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LE CLUB MAURICE RADIO LIBRE.

Limitation de responsabilité

LE CLUB MAURICE RADIO LIBRE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’association ne peut être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, ni des dommages résultant d’une utilisation frauduleuse du site par un tiers.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. LE CLUB MAURICE RADIO LIBRE ne peut être tenu responsable de la manière dont le contenu de ces sites est utilisé, ni garantir l’exactitude, la complétude ou la disponibilité des informations publiées sur ces sites.

Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sur le site sont réalisés conformément à la politique de confidentialité accessible ici : [lien vers votre page « Politique de confidentialité » / « Protection des données »].

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.